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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France
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HORTIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORTIL
Bayer CropScience France société anonyme

Numéro de dépôt :
1395863
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2017

Présentation de la marque HORTIL

Déposée le 25 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience France domicilié(e) 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2329276) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 137 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2329276) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HORTIL est expirée depuis le 25 février 2017.

Bayer CropScience France a également déposé les autres marques suivantes : FONGINIL , PROCIDA , FIZZ , CULTIVO , FINAL , DECIBEL , MANIPRO , ANTEOR , ADRET , BAYARD


Bayer CropScience France société anonyme - 16, rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2329276) - 69009 - France - SIREN 399137744


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2329276) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2079552 - Publication au BOPI 1997-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454887 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2329276 - Publication au BOPI 2006-12-22

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524366 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Substances et produits chimiques pour l'agriculture.